Covid-19 : recommandations a bord des navires MAJ
Mise à jour des recommandations a bord des navires de pêches : Recommandations pour limiter le risque de diffusion du virus à bord des navires de pêche V10
CNPMEM – Direction des Affaires Maritimes : numérisation des titres de formation professionnelle / Accès Portail du Marin
Ci-joint, courrier du Directeur des affaires maritimes (Courrier numérisation titres président CNPMEM_signé DAM 20-05-2020) accompagné d’une note d’information relative à la numérisation des titres de formation professionnelle (diplôme, brevet, certificat et attestation) : Annexe...
CNPMEM : Teaser ligne d’horizon.
Teaser : https://www.facebook.com/Lignesdhorizon/videos/568074153846238/
Plan de gestion quotas 2020 – MAI
Veuillez trouver, ci-dessous, le plan de gestion en vigueur le 14 mai 2020 : Plan_gestion_quotas-2020 – Mai Modifications des décisions : Eglefin Decision 2020-21_Eglefin et Merlan Decision 2020-20_Merlan
Covid-19 : recommandations et conduite à tenir à bord de navires sous pavillon français
Vous trouverez ci-après les recommandations du ministère de la transition écologique et solidaire sur la conduite à tenir à bord des navires sous pavillon français, et notamment les dispositions applicables à la pêche :...
Covid-19 : Informations arrêts temporaires
Notice FEAMP : 2020-05-07-Notice FEAMP Foire aux questions : 2020-05-07-FAQ AT Covid Ces documents seront mis en ligne sur le site europe-en-france.
JORF Arrêté du 6 mai 2020 portant fixation des montants horaires des salaires forfaitaires servant au calcul de l’indemnité et de l’allocation d’activité partielle des marins à la pêche rémunérés à la part | Legifrance
Arrêté du 6 mai 2020 : Journal officiel de la République française – N 112 du 7 mai 2020 Informations sont à retrouver sur le site www.cooperationmaritime.com à la page Actualités Covid 19 où vous...
Ouverture du dépôt des demandes d’aides au titre des arrêts temporaires « Coronavirus » en Normandie
L’arrêté relatif à la mise en oeuvre d’un arrêt temporaire aidé des activités de pêche dans le cadre de l’épidémie de COVID-19 a été publié ce samedi au Journal officiel. Cette publication ouvre la...
Covid-19 : DPMA : Modalités de contrôle dans le cadre de la mise en oeuvre des arrêts temporaires liés à l’épidémie
Ci-joint courrier de la DPMA : DPMA_modalités-contrôle_arrêts temporaires_liés_COVID 19_22-04-20 Plusieurs dispositions sont prévues : navires avec VMS : les dispositifs devront rester allumés sans discontinuité pendant toute la période éligible aux arrêts temporaires (du 12 mars...
Préavis activités au chalut à compter du 23 avril 2020
Veuillez prendre connaissance de la décision ci-dessous : Décision 2020-17_Préavis Chalut
