Catégorie : Réglementation
Conférence en ligne Nouvelle Réglementation Maritime (12/04/2023)
Une conférence en ligne sur la nouvelle réglementation du permis illimité aura lieu le 12 avril prochain à 11h. L’équipe de Maint & Sea sera accompagnée du cabinet spécialisé Open Sea basé à Lorient (56). Sa...
Aide Gas Oil – Explications détaillées
Communiqué de la DIRM MEMN L’arrêté du 23 mai 2022 relatif à la mise en œuvre d’une aide visant au soutien des entreprises de pêche pour faire face à l’augmentation des prix des matières...
Réouverture de la pêche du bulot de plus de 7 cm en Manche-Est
Après 14 ans d’interdiction, la pêche du bulot de plus de 7 cm est de nouveau autorisée en Manche-Est du méridien de Gatteville à la limite séparative des départements de la Seine-Maritime et de...
Le recueil OPN des règles de mise en marché des principales espèces normandes pour 2022 est arrivé !
Le recueil OPN des règles de mise en marché des espèces – édition 2022, le fruit d’une collaboration avec Normandie Fraîcheur Mer (https://www.normandiefraicheurmer.fr/), est arrivé ! Pour faire suite à l’article précédent (« Nouvelles sur...
Réouverture de la pêche à la sardine en baie de Seine
Après 12 ans d’interdiction, la pêche à la sardine est de nouveau autorisée, d’avril à juin, en baie de Seine. La mise en évidence de taux de contamination en dioxines et polychlorobiphényles de type...
Ouverture quota raie brunette VIIde – Plan de gestion quotas OPN février 2022
L’arrêté national établissant les modalités de pêche de la raie brunette zone VIIde a été publié. Il permet l’ouverture de notre triste/maigre/ridicule quota de 9 tonnes (correspondant à 25% du quota prévu pour 2022,...
Notification du Royaume-Uni : nouvelles mesures dans ses eaux concernant les captures accidentelles de cétacés
Les licences devraient être mises à jour dans les jours à venir afin d’inclure une obligation de déclaration des interactions avec les mammifères marins dans les 48h suivant la fin de la marée.La mesure...
